Lionel SÉBILLE

Associé cofondateur du Cabinet EUNOMIE AVOCATS, Lionel SÉBILLE est titulaire d’un troisième cycle en droit social et Avocat au Barreau de PARIS +33 (6).21.06.38.61

Après un passage au sein de l’équipe Droit social du Cabinet Salans/Dentons, Lionel SÉBILLE a mené l’essentiel de sa carrière au sein du Cabinet Barthélémy/Capstan. Postérieurement à une expérience anglo-saxonne acquise au sein du Cabinet Hogan & Hartson (notamment dans la gestion sociale d’opérations transnationales de fusions-acquisitions), il a rejoint ensuite le département droit social des affaires du Cabinet Ginestié Magellan Paley-Vincent.

En marge de son activité professionnelle, Lionel SÉBILLE est chargé d’enseignement en droit du travail depuis 10 ans au sein du Master 2 Droit et Pratique des Relations du Travail de l’Université Paris II Panthéon Assas.

Il a développé une activité classique de conseil et de contentieux en matière de relations individuelles et collectives du travail.

Son expertise s’étend plus particulièrement au contentieux social des affaires (tant individuel que collectif) et au droit pénal du travail, aux aspects sociaux des opérations de cessions et d’acquisitions, de restructurations, ainsi qu’en matière d’épargne salariale.

Lionel SÉBILLE conseille et défend des groupes et entreprises de dimension nationale et internationale ainsi que des associations, des collectivités publiques, dans différents secteurs d’activité (chimie, métallurgie, hôtellerie, bureautique, aéronautique, industrie pharmaceutique, services et commerce, médias, informatique, banque, habillement, spiritueux, etc.).

Publications
  • Identification des situations de co-emploi – JCP S 2014, 1199
  • Egalité de traitement : l’indemnité de précarité n’entre pas dans le périmètre de comparaison – JCP S 2012, 1529
  • Une place est laissée aux avantages catégoriels – JCP S 2012, 1344 (conjointement avec Jérôme DANIEL)
  • Application aux VRP des dispositions relatives à la durée du travail – JCP S 2011, 1523>
  • La neutralisation de l’âge de la retraite – JCP S 2011, 1485
  • Appréciation du bien-fondé du licenciement du salarié malade – JCP S 2011, 1300
  • Date d’engagement des poursuites disciplinaires – JCP S 2011, 1299
  • La faute de l’employeur ouvre la voie à une occupation licite des lieux de travail – JCP S 2011, 1330
  • CNE : ultimes contentieux – JCP S 2011, 1130
  • Variations sur l’âge de mise à la retraite – JCP S 2011, 1126
  • Mobilité géographique du salarié : impact des conventions et accords collectifs – JCP S 2011, 1077
  • Sort d’une transaction constatée dans un procès-verbal établi par le bureau de conciliation – JCP S 2010, 1504
  • Consultation du comité d’entreprise sur les modifications de l’organisation de l’entreprise – JCP S 2010, 1542
Formation

Certificat d’Aptitude à la Profession d’Avocats (2000)

DESS Droit et Pratiques des Relations de Travail - Université de Paris II – Panthéon Assas (1999)

Maîtrise Droit privé option Carrières Judiciaires – Université de Paris XII – Val-de-Marne (1998)

Certificat d’Etudes Judiciaires – Institut d’Etudes Judiciaires de Paris (1998)

Langues

Français / Anglais