Jérôme DANIEL

Après des passages au sein des équipes Droit social des Cabinets Lamy Lexel et EY Law, Jérôme DANIEL a mené l’essentiel de sa carrière au sein des Cabinets Barthélémy et Associés puis Capstan. Il a par la suite été associé en charge du département droit social des affaires du Cabinet Ginestié Magellan Paley-Vincent.

Jérôme DANIEL a créé le Cabinet Eunomie Avocats en 2010 avec le souci de mettre au service du développement, de la consolidation et de la protection des entreprises qu’il accompagne, l’ensemble des compétences techniques et pratiques du cabinet.

En marge de son activité professionnelle, Jérôme DANIEL demeure très attaché à ses racines universitaires. Après avoir été Allocataire Temporaire d’Enseignement et de Recherche (ATER) au sein de l’Université Paris-Panthéon-Assas, il y est depuis chargé d’enseignement en droit du travail et en droit de la protection sociale. Il intervient régulièrement au sein d’écoles de commerce afin d’animer des séminaires de droit du travail et a pu officier pendant plusieurs années en qualité de Jury du Concours d’Inspecteur du travail.

Il a développé une activité experte de conseil et de contentieux en matière de relations individuelles et collectives du travail.
Son expertise s’étend plus particulièrement aux aspects sociaux des restructurations, notamment à l’analyse des risques sociaux des opérations de cessions et d’acquisitions, à la pratique de la négociation collective et à la gestion des institutions représentatives du personnel. Sa pratique est réputée en matière de droit syndical et de gestion des instances représentatives du personnel.

Jérôme DANIEL intervient en conseil sur les opérations collectives complexes (gestion des restructurations, accords collectifs d’entreprises ou de branches, fusions acquisitions, mobilité, intéressement, participation, plans d’épargne retraite et prévoyance, etc …).

Jérôme DANIEL a développé une compétence experte en matière de droit de la protection sociale.
Il conseille des groupes et entreprises de dimension nationale et internationale ainsi que des groupements patronaux, des collectivités publiques, dans différents secteurs d’activité (transport, métallurgie, hôtellerie, bureautique, aéronautique, industrie pharmaceutique, services et commerce, médias, informatique, banque, habillement, publicité, etc.).

Jérôme DANIEL, en plus des nombreuses formations professionnelles dispensées au bénéfice des entreprises et groupements patronaux, publie régulièrement des articles dans les revues juridiques spécialisées, et participe à des groupes de réflexion en fonction de son champ d’expertise (Souffrance au travail, Harcèlement, Egalité professionnelle, Licenciement pour motif économique,…).

• Certificat de spécialisation en droit social – Barreau de Paris (2005)
• Certificat d’Aptitude à la Profession d’Avocats (2000)
• Doctorat Droit privé sous la direction du Président Bernard TEYSSIE – Mention très bien avec félicitations du jury et proposition pour un prix de thèse (2000)
• DESS Droit et Pratiques des Relations de Travail – Université Paris-Panthéon-Assas (1997) – mention Assez-bien – Prix Francis Lefebvre
• DEA Droit social et droit syndical – Université de Paris X Nanterre (1996) – mention Bien
• Maîtrise Droit privé option Carrières Judiciaires – Université de Paris X Nanterre (1995) – mention Bien

Langues parlées : Français / Anglais

• UES : une perturbation durable pour le mécanisme du licenciement, JCP S n°42, 25 octobre 2022, 1271
• De vie à trépas, l’établissement distinct reste hors de portée des salariés, JCP S n°48, 30 novembre 2021, 1299
• Le rayonnement conventionnel sur les établissements distincts, JCP S n° 15, 13 avril 2021, 1102
• Qui se ressemble se distingue, JCP S n°26, 29 juin 2021, 1169
• A propos de l’effet coagulant de l’emploi en matière conventionnelle, JCP S n°11, 17 mars 2020, 1073
• Egalité et non-discrimination : le choc des titans, JCP S N°47, 26 novembre 2019, 1336
• L’égalité, une histoire de mode et de « revival » JCP G n°19, 2019, 520
• L’égalité, entre liberté et fraternité, JCP S n°1-2, 15 janvier 2019, 1001
• L’ordre public légal ou la tentation du chamane, JCPS N°16, 25 avril 2017
• L’articulation de la loi avec les accords collectifs, JCPS N°17-18, 3 mai 2016
• Égalité de traitement : Pas de comparaison entre salariés et non-salariés, JCPS N°11, 22 mars 2016
• Égalité de traitement : Pas de comparaison entre sociétés d’un groupe, JCPS N°46, 10 novembre 2015
• L’information du comité d’entreprise : à la recherche de la qualité par-delà la quantité, JCPS N°19-20, 12 mai 2015
• Différences de traitement entre catégories professionnelles : la justification n’évite pas le soupçon, La semaine juridique – édition sociale N°7.8 – 17 février 2015
• L’accord de maintien de l’emploi, un mélange détonnant de complexité et d’insécurité, JCPS 2014, 1187
• Le contrat de travail à temps partiel, JCPS 2013, 1271
• Les périmètres du PSE en pratique, JCPS 2013, 1203
• Les droits et libertés fondamentaux, in La sécurité juridique en droit du travail, Lexis Nexis, 2013
• Égalité de traitement et différences de statut– JCP S 2012
• Le concept d’UES in Le licenciement pour motif économique – Sous la direction de A. Martinon, Lexis Nexis 2012
• A la limite de l’égalité, l’obligation de maintenir les usages – JCP S 2012
• La logique des périmètres in L’égalité en droit social – Sous la direction de J.-F. Cesaro, Lexis Nexis 2012
• Le principe d’égalité de traitement entre établissements distincts– JCP S 2011, 1579
• Les modalités de mise en œuvre du principe d’égalité en cas de différenciations entre établissements – JCP S 2011, 1321
• L’égalité professionnelle entre les femmes et les hommes dans l’entreprise – JCP S 2011, 1409
• La prime de partage des profits – JCP S 20111, 1386
• La mise en œuvre du principe d’égalité en cas de différenciations catégorielles – JCP S 2011, 1321
• Le Défenseur des droits, JCP S 2011, 1320
• Un accord d’intéressement de groupe n’implique-t-il pas la reconnaissance d’une UES ? – JCP S 2010, 1514
• L’indemnisation du chômage partiel – JCP S 2009
• Le recours au chômage partiel – JCP S 2009
• La cause économique du licenciement à l’épreuve de l’UES – JCP S 2007, 1931
• La mécanique du licenciement pour motif économique à l’épreuve de l’UES – JCP S 2007, 1949
• Institutions représentatives du personnel et UES – JCP S 2006
• Fascicules Jurisclasseur Travail Traité – « Droit syndical dans l’entreprise » : 12-30 / 12-32 / 12-35 (2005-2006)
• L’alinéa 8 du Préambule de la Constitution, in Le préambule de la Constitution de 1946 – Dalloz 1998
• Divers commentaires d’arrêts dans JCP G, E et S
• Contribution à l’étude de la constitutionnalisation : le droit du travail et les principes constitutionnels – 2000, Thèse Université Paris-Panthéon-Assas sous la direction du Président Bernard TEYSSIE