Jérôme DANIEL

Associé fondateur et gérant du cabinet EUNOMIE AVOCATS, Jérôme DANIEL est Docteur en droit, chargé d’enseignement à l’Université Paris II – Panthéon Assas et Avocat au Barreau de PARIS.
+33 (6) 22.77.76.75

Après des passages au sein des équipes Droit social des Cabinets Lamy Lexel et EY Law, Jérôme DANIEL a mené l’essentiel de sa carrière au sein des Cabinets Barthélémy et associés puis Capstan. Il a par la suite été associé en charge du département droit social des affaires du Cabinet Ginestié Magellan Paley-Vincent.

En marge de son activité professionnelle, Jérôme DANIEL demeure très attaché à ses racines universitaires. Après avoir été Allocataire Temporaire d'Enseignement et de Recherche (ATER) au sein de l’Université Paris II Panthéon Assas, il y est depuis 15 ans chargé d’enseignement en droit du travail et en droit de la protection sociale. Il intervient régulièrement pour HEC Management et le Ministère du travail en qualité de Jury du Concours d'Inspecteur du travail.

Il a développé une activité experte de conseil et de contentieux en matière de relations individuelles et collectives du travail.

Son expertise s’étend plus particulièrement aux aspects sociaux des restructurations, notamment à l’analyse des risques sociaux des opérations de cessions et d’acquisitions, à la pratique de la négociation collective et à la gestion des institutions représentatives du personnel. Sa pratique est réputée en matière de droit syndical et de gestion des instances représentatives du personnel.

Jérôme DANIEL intervient en conseil sur les opérations collectives complexes (gestion des restructurations, accords collectifs d’entreprises ou de branches, gestion prévisionnelle, fusions acquisitions, mobilité, intéressement, participation, plans d’épargne retraite et prévoyance, etc …).

Jérôme DANIEL a développé une compétence particulière en matière de droit de la protection sociale.

Il conseille des groupes et entreprises de dimension nationale et internationale ainsi que des associations, des collectivités publiques, dans différents secteurs d’activité (métallurgie, hôtellerie, bureautique, aéronautique, industrie pharmaceutique, services et commerce, médias, informatique, banque, habillement, spiritueux, etc.).

Jérôme DANIEL, en plus des nombreuses formations professionnelles dispensées au bénéfice des entreprises et groupements patronaux, publie régulièrement des articles dans les revues juridiques spécialisées, et participe à des groupes de réflexion en fonction de son champ d’expertise (projet Whistleblowing/Souffrance au travail mis en place par l'ESCP Europe, l'Université Cergy Pontoise et l'Institut des hautes études sur la justice, Cercle des juristes en droit social (CDSE)sur l’égalité professionnelle, le licenciement pour motif économique et la sécurité juridique ).

Il est membre actif du Laboratoire de droit social de l’Université Paris II – Panthéon Assas et intervient chaque année au colloque organisé au Sénat.

Publications
  • L’accord de maintien de l’emploi, un mélange détonnant de complexité et d’insécurité, JCPS 2014, 1187
  • Le contrat de travail à temps partiel, JCPS 2013, 1271
  • Les périmètres du PSE en pratique, JCPS 2013, 1203
  • Les droits et libertés fondamentaux, in La sécurité juridique en droit du travail, Lexis Nexis, 2013
  • Égalité de traitement et différences de statut– JCP S 2012
  • Le concept d’UES in Le licenciement pour motif économique – Sous la direction de A. Martinon, Lexis Nexis 2012
  • A la limite de l’égalité, l’obligation de maintenir les usages – JCP S 2012
  • La logique des périmètres in L’égalité en droit social – Sous la direction de J.-F. Cesaro, Lexis Nexis 2012
  • Le principe d’égalité de traitement entre établissements distincts– JCP S 2011, 1579
  • Les modalités de mise en œuvre du principe d’égalité en cas de différenciations entre établissements – JCP S 2011, 1321
  • L’égalité professionnelle entre les femmes et les hommes dans l’entreprise – JCP S 2011, 1409
  • La prime de partage des profits – JCP S 20111, 1386
  • La mise en œuvre du principe d’égalité en cas de différenciations catégorielles – JCP S 2011, 1321
  • Le Défenseur des droits, JCP S 2011, 1320
  • Un accord d’intéressement de groupe n’implique-t-il pas la reconnaissance d’une UES ? – JCP S 2010, 1514
  • L’indemnisation du chômage partiel – JCP S 2009
  • Le recours au chômage partiel – JCP S 2009
  • La cause économique du licenciement à l’épreuve de l’UES – JCP S 2007, 1931
  • La mécanique du licenciement pour motif économique à l’épreuve de l’UES – JCP S 2007, 1949
  • Institutions représentatives du personnel et UES - JCP S 2006
  • Fascicules Jurisclasseur Travail Traité - "Droit syndical dans l’entreprise" : 12-30 / 12-32 / 12-35 (2005-2006)
  • L’alinéa 8 du Préambule de la Constitution, in Le préambule de la Constitution de 1946 - Dalloz 1998
  • Divers commentaires d'arrêts dans JCP G, E et S
  • Contribution à l’étude de la constitutionnalisation : le droit du travail et les principes constitutionnels – 2000, Thèse Université Paris II sous la direction du Président Bernard TEYSSIE
Formation

Certificat de spécialisation en droit social – Barreau de Paris (2005)

Certificat d’Aptitude à la Profession d’Avocats (2000)

Doctorat Droit privé sous la direction du Président Bernard TEYSSIE – Mention très bien avec félicitations du jury et proposition pour un prix de thèse (2000)

DESS Droit et Pratique des Relations de Travail - Université de Paris II – Panthéon Assas (1997)

DEA Droit social et droit syndical – Université de Paris X Nanterre (1996)

Maîtrise Droit privé option Carrières Judiciaires – Université de Paris X Nanterre (1995)

Langues
Français / Anglais